Mentions légales
Conformément aux dispositions de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet atelierjaine.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
ARTICLE 1 — ÉDITEUR DU SITE
Le site internet atelierjaine.com est édité par :
- Dénomination sociale : Atelier Jaine
- Statut juridique : Entreprise Individuelle (EI)
- Nom de la dirigeante : Avignon Marjolaine
- Siège social : 43 rue Vital, 75016 Paris
- Numéro de SIRET : 83796652200018
- Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Adresse de courrier électronique : contact@atelierjaine.com
ARTICLE 2 — DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication du site internet est Avignon Marjolaine, en sa qualité de dirigeante de l’entreprise.
ARTICLE 3 — HÉBERGEUR DU SITE
Ce site internet est hébergé par :
- Hébergeur : o2switch
- Adresse du siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Numéro de SIRET : 51090980700024
- Téléphone : 04 44 44 60 40
ARTICLE 4 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CRÉDITS PHOTOS
L’ensemble du site internet (textes, logos, croquis, photographies, arborescence) constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’accord écrit et préalable d’Atelier Jaine, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photographiques : Les photographies présentes sur ce site ont été réalisées par Avignon Dorothée, photographe. Découvrez son travail sur son site internet : La dorée.
ARTICLE 5 — DONNÉES PERSONNELLES
Les informations recueillies sur le site (via le formulaire de contact ou l’inscription aux « Lettres d’Intention ») sont nécessaires pour la gestion des commandes et la relation client. Conformément à la réglementation RGPD, l’utilisatrice dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données la concernant, qu’elle peut exercer en écrivant à : contact@atelierjaine.com